Déposée le 7 novembre 2013 par monsieur FONTENOY Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRENCH PARADOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est monsieur FONTENOY Claude domicilié(e) 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTENOY Claude domicilié(e) 68, chemin de Barray - 69530 - BRIGNAIS - France.
La marque FRENCH PARADOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FONTENOY Claude - 7 rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France
M. FONTENOY Claude - 68, chemin de Barray - 69530 - BRIGNAIS - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 21 avril 2015 - Changement d'adresse n°647637 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667830 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Appareils pour l'analyse des aliments, appareils pour l'analyse non à usage médical, balances, appareils de contrôle de chaleur, appareils et instruments de chimie, appareils électriques de contrôle, appareils pour le diagnostic non à usage médical, appareils de traitement de données, doseurs / appareils de dosage, indicateurs de niveau de liquides, indicateurs de quantité, jauges, logiciels [programmes enregistrés], instruments de mesure, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie], machines de pesage, appareils et instruments de pesage, mesureurs de pression, thermomètres non à usage médical, verrerie graduée ; Tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, bidons [gourdes] / gourdes, bocaux, récipients calorifuges pour boissons, bols / cuvettes / écuelles / jattes, bouchons de verre, bouteilles isolantes, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, carafes, cristaux [verrerie], cruches / brocs / cruchons, entonnoirs, filtres pour le ménage, flacons, gobelets en papier ou en matières plastiques, mélangeurs manuels [shakers], récipients pour le ménage ou la cuisine, récipients à boire, récipients calorifuges, siphons pour eaux gazeuses, tâte-vin [pipettes] / pipettes [tâte-vin], tire-bouchons, ustensiles de cuisine, vaisselle, vases, verres à boire, verres [récipients] ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.
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